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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B
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PATATIER TOQUES & FOURNEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATATIER TOQUES & FOURNEAUX
APEYA.B SARL

Numéro de dépôt :
3551184
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
PATATIER TOQUES & FOURNEAUX de APEYA.B

Présentation de la marque PATATIER TOQUES & FOURNEAUX

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATATIER TOQUES & FOURNEAUX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B domicilié(e) 18 Rue Algésiras,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEYA.B domicilié(e) 18 Rue Algésiras,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATIER TOQUES & FOURNEAUX est expirée depuis le 23 janvier 2018.

APEYA.B a également déposé les autres marques suivantes : PATATE CAFÉ , PATAT CAFÉ , AMOUR DE POMME DE TERRE , CHAUSS'POM , POM'ZA , AMOUR de POMME de TERRE


APEYA.B SARL - 18 Rue Algésiras,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 392095212


APEYA.B - 18 Rue Algésiras,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544397 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.